Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHENE BLEU Non Mihi-Non Tibi-Sed Nobis
Monsieur Xavier Rolet

Numéro de dépôt :
4450389
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
CHENE BLEU Non Mihi-Non Tibi-Sed Nobis de Xavier Rolet

Présentation de la marque CHENE BLEU Non Mihi-Non Tibi-Sed Nobis

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur Xavier Rolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENE BLEU Non Mihi-Non Tibi-Sed Nobis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur Xavier Rolet domicilié(e) La Verriere - 84110 - Crestet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Celine Oudart domicilié(e) Chemin de la Verriere - 84110 - Crestet - France.

La marque CHENE BLEU Non Mihi-Non Tibi-Sed Nobis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE BLEU Non Mihi-Non Tibi-Sed Nobis arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

Xavier Rolet a également déposé les autres marques suivantes : Chêne Bleu


Monsieur Xavier Rolet - La Verriere - 84110 - Crestet - France


Madame Celine Oudart - Chemin de la Verriere - 84110 - Crestet - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.